Objectif SCIC: gouvernance statutaire et opérationnelle


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Dans le cadre des travaux préparatoires au premier rassemblement de la communauté Open Food France, et de la création de la SCIC, nous avons commencé à brainstormer avec l’équipe qui travaille “au quotidien” sur le projet sur la gouvernance à mettre en place.

Sachant que:

  • Nous souhaitons garder une culture inclusive, ouverte, de démocratie “liquide”
  • Nous devons nous insérer dans un cadre statutaire “légal” tout en continuant à fonctionner comme on veut
  • Nous sommes une communauté distribuée sur toute la France donc se rassembler en physique n’est pas simple et ne pourra être qu’occasionnel (1 fois par an peut-être)
  • Les organisateurs de circuits courts ont beaucoup à faire pour faire tourner leur boutique et n’auront que peu de temps à dédier à la SCIC, donc les contributions doivent pouvoir être ciblées, ponctuelles, et l’information doit rester transparente et facile d’accès pour permettre un alignement de tous.

Nos parties prenantes:

Politique, stratégique, opérationnel

Il est important dans cette réflexion de bien distinguer:

  • Le politique: la définition du projet, de la vision, de ce qu’on souhaite réaliser, nos objectifs, le cadre de nos activités. Notre constitution, les règles du jeu, droits et devoirs de chacun. Cela relève de l’ensemble des sociétaires.
  • Le stratégique: le plan d’action opérationnel, pour servir la mission, donc qui est orienté par la mission. Cela relève de l’équipe projet oeuvrant sur sa construction au quotidien, avec un droit de regard et feedback bien sûr des sociétaires. Les bâtisseurs du quotidien doivent “rendre des comptes”. Au-delà il est souhaitable que quelques sociétaires de différents horizons contribuent aux réflexions et décisions stratégiques.
  • L’opérationnel: c’est la mise en oeuvre du plan d’action. Avec des interactions permanentes et réajustements entre opérationnel et stratégique.

Premières idées de structuration statutaire et opérationnelle

Nous vous proposons de partir sur une SCIC SAS pour démarrer, qui comparer à une SCIC SA offre plus de légèreté et flexibilité. Voilà par exemple sur un modèle de SCIC SAS une façon dont nous pourrions organiser la gouvernance, mais nous comptons mobiliser votre intelligence collective le 19 pour voir si d’autres organisations seraient plus pertinentes :slight_smile:

Aussi voilà les processus et outils supports de gouvernance que nous imaginons:

  • Le forum = là où s’élaborent les propositions, débat public et ouvert à tous. Tous les sociétaires sont invités à Discourses (et la communauté large).
  • Loomio = là où les consentements d’expriment sur des décisions un peu engageantes / stratégiques. Cet outil peut rassembler à la fois les bâtisseurs du quotidien et des sociétaires souhaitant s’impliquer dans les décisions stratégiques un peu plus au quotidien.
  • Documentation sur la constitution / code sociale / règles de fonctionnement valides à un instant T, mise à jour dès qu’un processus évolue, simple d’accès, clair (type wiki, gitbook, etc.)
  • Newsletter mensuelle pour assurer une “vue rapide des évolutions” à chaque sociétaire, pour faciliter la prise de connaissance des évolutions et inciter l’implication sur les sujets qui “parlent” à chacun.
  • Temps d’alignement ouvert de 2h tous les 2 mois sur videoconférence accessible à tous, questions ouvertes, expression de tension, etc.
  • Une rencontre physique annuelle d’ateliers pour élaborer des propositions qui seront soumis au consentement et travailler sur les tensions. Avant l’AG aussi pour présenter le bilan de l’année, et discuter des ajustements et priorités pour l’année à venir.
  • L’AG ferait l’objet d’un vote en ligne (puisqu’il s’agit surtout d’une chambre d’enregistrement…)

Tout cela va faire l’objet d’un atelier durant l’après midi du 19, mais nous vous invitons dès maintenant à vous familiariser avec ces réflexions !